Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Velocab
M. Duport Guy

Numéro de dépôt :
4030093
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2023
Velocab de Duport Guy

Présentation de la marque Velocab

Déposée le 4 septembre 2013 par monsieur Duport Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Velocab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Duport Guy domicilié(e) 372 route des gras d'en haut - 92400 - FAVERGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Duport Guy domicilié(e) 372 route des gras d'en haut - 92400 - FAVERGES - France.

La marque Velocab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Velocab est expirée depuis le 4 septembre 2023.


M. Duport Guy - 372 route des gras d'en haut - 92400 - FAVERGES - France


M. Duport Guy - 372 route des gras d'en haut - 92400 - FAVERGES - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Appareils de locomotion par air ou par eau.